Mentions légales

Dernière mise à jour — 18 avril 2026

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Éditeur du site

Le site noviantis.co est édité par :

Noviantis Inc.
Florida Profit Corporation
Siège social : 8400 NW 36th Street, Suite 450, Doral, FL 33166, États-Unis
Numéro d'enregistrement (Florida Document Number) : P25000046433
Date d'enregistrement : 14 août 2025
Président : Vincent Brun

Directeur de la publication : Vincent Brun, en qualité de président de Noviantis Inc.

Courriel de contact : contact@noviantis.co

02

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, typographies, éléments d'interface, code source — est la propriété exclusive de Noviantis Inc. ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Noviantis Inc., sauf exceptions prévues par la loi.

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Marques

Noviantis, Noviantis Workspace et Noviantis Pro sont des marques de Noviantis Inc. Toute utilisation non autorisée de ces marques ou signes distinctifs engage la responsabilité de son auteur.

05

Données personnelles

Les conditions dans lesquelles Noviantis Inc. traite vos données personnelles — finalités, base légale, durées de conservation, destinataires, transferts hors Union européenne et droits dont vous disposez — sont décrites dans notre politique de confidentialité.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont établies dans le respect du droit français et du droit de l'Union européenne. Les relations entre Noviantis Inc. et les visiteurs du site sont régies par le droit français pour ce qui concerne les dispositions impératives applicables aux consommateurs et visiteurs résidant dans l'Union européenne, et par le droit de l'État de Floride (États-Unis) pour le surplus.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

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Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez écrire à contact@noviantis.co.